Warning: include(HEADBAR.php) [
function.include]: failed to open stream: No such file or directory in
/MentionsLegales.php on line
15
Warning: include(HEADBAR.php) [
function.include]: failed to open stream: No such file or directory in
/MentionsLegales.php on line
15
Warning: include() [
function.include]: Failed opening 'HEADBAR.php' for inclusion (include_path='.:/include/') in
/MentionsLegales.php on line
15
www.GUINET-
JARDIN.com Mentions légales
Généralités
Les
présentes ont pour objet de
définir les conditions d’utilisation du site de la
société ALTEA (ci-après
dénommée « Sté
ALTEA ») par l’internaute. Toute utilisation de ce
site emporte acceptation pleine et entière des
présentes conditions d’utilisation du site. Si
vous n’acceptez pas les présentes conditions
d’utilisation du site, nous vous demandons de vous
déconnecter. la
Sté ALTEA se réserve le droit de modifier ou de
mettre à jour à tout moment et sans
préavis les présentes conditions
d’utilisation. Nous vous recommandons de
consulter cette page lors de chaque connexion au site de la
Sté ALTEA afin de vérifier vos droits et
obligations.
Contenu du
site Les
informations
publiées sur ce site sont mises à la disposition
des internautes à titre purement informatif. La
Sté ALTEA s’efforce de mettre à jour
ces informations régulièrement et d’en
vérifier l’exactitude. Il peut cependant arriver
que les informations contiennent des inexactitudes techniques ou des
erreurs typographiques. La Sté ALTEA ne peut donc garantir
l’exhaustivité et l’exactitude des
informations publiées sur ce site. Les
caractéristiques et les illustrations des produits et
services de la Sté ALTEA montrées sur ce site
sont susceptibles d’être modifiées
à tout moment sans préavis. Les photos et images
des produits diffusées sur ce site sont fournies
à titre purement informatif et n’ont aucun
caractère contractuel.
Propriété
Intellectuelle
La
Sté ALTEA est propriétaire, cessionnaire
ou licencié des droits de propriété
intellectuelle sur les textes, images fixes ou animées,
graphismes et plus généralement sur tout le
contenu du site, ainsi
que sur la conception et la réalisation technique du site.Toute copie,
reproduction ou utilisation de tout ou partie du site à des
fins autres qu’exclusivement personnelles et non commerciale
est interdite, sauf autorisation écrite et
préalable d’ALTEA. De même, toute
modification, publication ou création
d’œuvres dérivées ou
composites à partir de tout ou partie du contenu du site est
strictement interdite. Marques et logosLes marques et logos apparaissant sur
ce site sont des marques déposées par la
Sté ALTEA et/ou ses concédants et/ou des tiers.
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou
totale de ces marques sans l’autorisation
préalable et écrite de leur
propriétaire est interdite et constitue une
contrefaçon.
Logiciels
disponibles sur le site La
Sté ALTEA peut
proposer sur son site le téléchargement de
logiciels.
L’utilisation de ces logiciels est régie
par les dispositions de leur contrat de licence utilisateur que vous
êtes tenus d’accepter avant de pouvoir
télécharger lesdits logiciels. Toute reproduction
et/ou utilisation de ces logiciels en violation des
dispositions de leur contrat de licence utilisateur constitue une
contrefaçon, délit pénalement et
civilement répréhensible. Les garanties
applicables aux logiciels téléchargés
sont décrites dans le contrat de licence utilisateur. La
Sté
ALTEA exclut toute autre garantie sur ces logiciels, et notamment de
qualité, d’exactitude ou
d’adéquation à un usage particulier. La
Sté ALTEA ne peut être tenu responsable des
dommages directs ou indirects résultant de
l’utilisation des fichiers
téléchargés. Liens hypertextes
Le
présent site contient des liens hypertextes vers
d’autres sites Internet. La Sté ALTEA ne peut
vérifier tous les sites tiers, n’est pas
responsable de ces sites et ne contrôle pas leur contenu.
Pour ces raisons, la Sté ALTEA décline toute
responsabilité quant au contenu et/ou la
disponibilité de tels sites, les utilisateurs
accédant à de tels sites sous leur
responsabilité et à leurs propres risques et
périls.
Toute
création de lien hypertexte vers le présent site
doit être préalablement autorisée par
écrit par la Sté ALTEA.
Pour cela, une
demande écrite doit être adressée par
mail à : contact@guinet-jardin.com
Limitation
de
responsabilité
La
Sté
ALTEA décline toute
responsabilité quant aux dommages de quelque nature que ce
soit, directs ou indirects, résultant de
l’utilisation des informations contenues sur ce site. Il
appartient à l’utilisateur du site ou à
toute autre personne utilisant les informations de ce site
d’en vérifier l’adéquation au
regard de l’usage envisagé.
Par ailleurs, La Sté ALTEA ne saurait être
responsable de toute erreur typographique ou omission dans les
informations et spécifications sur les produits, ainsi que
sur les prix fournis à titre purement indicatif.Données
personnelles
Droit
applicable
–
Juridiction compétente.Les
présentes conditions
d’utilisation du site sont
régies par le droit français. Tout litige relatif
à l’exécution ou à
l’interprétation des présentes
conditions d’utilisation du site est de la
compétence exclusive des tribunaux français, et
dans la mesure où la compétence juridictionnelle
peut être convenue entre les parties, le tribunal
compétent est le Tribunal de Commerce de Lyon.
Warning: include(FOOTBAR.php) [function.include]: failed to open stream: No such file or directory in /MentionsLegales.php on line 159
Warning: include(FOOTBAR.php) [function.include]: failed to open stream: No such file or directory in /MentionsLegales.php on line 159
Warning: include() [function.include]: Failed opening 'FOOTBAR.php' for inclusion (include_path='.:/include/') in /MentionsLegales.php on line 159